Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

EN REBELLION
Monsieur Bernard ALIAS

Numéro de dépôt :
3781137
Date de dépôt :
09/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
EN REBELLION de Bernard ALIAS

Présentation de la marque EN REBELLION

Déposée le 9 novembre 2010 par monsieur Bernard ALIAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EN REBELLION »

Le déposant est monsieur Bernard ALIAS domicilié(e) 36 avenue des Corbières - 11700 - DOUZENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FIDAL, Maître Gilles CLÉMENDOT domicilié(e) BP 9032 - 30971 - NIMES CEDEX 09 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Bernard ALIAS a également déposé les autres marques suivantes : TIMEO , L'AME DU ROSÉ , Château ESCALES , LES PIPELETTES , SAINTE NITOUCHE


Monsieur Bernard ALIAS - 36 avenue des Corbières - 11700 - DOUZENS - France


CABINET FIDAL, Maître Gilles CLÉMENDOT - BP 9032 - 30971 - NIMES CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Inscription le 24 août 2011 - Rejet total n°556663 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-24

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).